Mentions légales

Éditeur du site

Le site decivia.ai est édité par :

Hébergeur

Le site est hébergé par Clever Cloud SAS, société par actions simplifiée au capital de 22 952 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro 524 172 699.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site decivia.ai, notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, marques, schémas, vidéos, sons, logiciels, bases de données et la structure du site, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments appartiennent à A5SYS, à ses partenaires ou à leurs ayants droit, selon les cas. La marque Décivia et le logo associé sont la propriété d’A5SYS.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Les liens hypertextes vers le site sont autorisés sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image, à la réputation ou aux intérêts d’A5SYS et de ne pas créer de confusion sur l’origine des contenus ou l’existence d’un partenariat.

Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre du site sont décrits dans notre politique de confidentialité.

Cette politique précise notamment les données collectées, les finalités et bases légales des traitements, les destinataires, les durées de conservation, les éventuels transferts hors de l’Union européenne et les droits des personnes concernées.

Cookies et autres traceurs

Le site utilise des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des traceurs soumis à votre consentement préalable.

Vous pouvez modifier ou retirer votre consentement à tout moment depuis le module de gestion des cookies accessible sur le site.

Responsabilité

A5SYS s’efforce de fournir sur le site des informations exactes, à jour et accessibles. Toutefois, ces informations sont communiquées à titre indicatif et peuvent comporter des erreurs, omissions ou inexactitudes.

A5SYS ne garantit pas que le site sera accessible de manière continue, sans interruption ou exempt de toute anomalie technique. A5SYS peut modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services édités par des tiers. A5SYS n’exerce aucun contrôle sur ces ressources et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques, notamment en matière de protection des données personnelles.

La responsabilité d’A5SYS ne peut toutefois être exclue ou limitée dans les cas où une telle exclusion ou limitation est interdite par la réglementation applicable.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site ou à l’interprétation des présentes mentions légales relève des juridictions françaises compétentes, sous réserve des dispositions impératives applicables.

Dernière mise à jour :